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Règlement fixant le tarif des émoluments relatifs aux procédés de réclame, aux chantiers, aux terrasses, aux marchés et aux installations saisonnières sur la Ville de Carouge (LC 08 312)
Règlements
Carouge à votre service
01 May 2018
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Règlement relatif au matériel des manifestations (LC 08 375)
Règlements
Carouge à votre service, Bâtiments
01 May 2018
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Règlement sur les terrasses d'établissements publics (LC 08 311)
Règlements
Carouge à votre service
01 January 2018
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Règlement communal relatif à la gestion des déchets (LC 08 911)
Règlements
Voirie, espaces verts et matériel
01 January 2018
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Règlement relatif aux démarches de prévention alcool attendues dans le cadre de manifestations de la Ville de Carouge ( LC 08 521 )
Règlements
Carouge à votre service
01 January 2016
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Règlement relatif aux subventions annuelles - développement durable (LC 08 951)
Règlements
Urbanisme
01 May 2015
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Règlement relatif aux subventions ponctuelles - développement durable (LC 08 952)
Règlements
Urbanisme
01 May 2015
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Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives ponctuelles (LC 08 722)
Règlements
Sports
01 May 2015
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Règlement relatif à l’octroi de subventions culturelles annuelles (LC 08 691)
Règlements
Affaires culturelles et communication
01 May 2015
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Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives annuelles (LC 08 721)
Règlements
Sports
01 May 2015
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