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53 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Service
Date de publication
Règlement relatif à l’octroi de subventions en matière de biodiversité et d'arborisation (LC 08 953)
Règlements
Voirie, espaces verts et matériel, Urbanisme
01 septembre 2024
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Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives annuelles (LC 08 721)
Règlements
Sports
01 mai 2015
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Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives ponctuelles (LC 08 722)
Règlements
Sports
01 mai 2015
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Règlement relatif au matériel des manifestations (LC 08 375)
Règlements
Carouge à votre service, Bâtiments
01 mai 2018
file
Règlement relatif au personnel apprenti
Doc. Ressources humaines, Règlements
Ressources humaines
24 mars 2022
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Règlement relatif au personnel auxiliaire et agents spécialisés
Doc. Ressources humaines, Règlements
Ressources humaines
17 décembre 2025
file
Règlement relatif au personnel étudiant
Doc. Ressources humaines, Règlements
Ressources humaines
25 novembre 2021
file
Règlement relatif au personnel stagiaire
Doc. Ressources humaines, Règlements
Ressources humaines
25 novembre 2021
file
Règlement relatif au plan d’utilisation du sol (PUS) (LC 08 211)
Programmes et plans directeurs, Règlements
Urbanisme
26 février 2019
file
Règlement relatif aux déchets des manifestations (LC 08 911, art.37 modifié)
Règlements
Carouge à votre service, Voirie, espaces verts et matériel
21 juin 2023
file
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