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53 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Service
Date de publication
Plan de site du Vieux-Carouge N°27383 - règlement et annexes
Plans, géolocalisation, Règlements
Urbanisme
21 juillet 1982
file
Plan d'utilisation du sol N°29188 - J.-Dalphin, Intendant, Promenades, Débridée
Plans, géolocalisation, Règlements
Urbanisme
07 février 2002
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Règlement fixant les tarifs de location des locaux communaux pour les locations régulières (LC 08 373)
Règlements
Carouge à votre service
01 juillet 2013
file
Règlement relatif aux subventions annuelles - développement durable (LC 08 951)
Règlements
Urbanisme
01 mai 2015
file
Règlement relatif aux subventions ponctuelles - développement durable (LC 08 952)
Règlements
Urbanisme
01 mai 2015
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Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives ponctuelles (LC 08 722)
Règlements
Sports
01 mai 2015
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions culturelles annuelles (LC 08 691)
Règlements
Affaires culturelles et communication
01 mai 2015
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives annuelles (LC 08 721)
Règlements
Sports
01 mai 2015
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Règlement relatif aux démarches de prévention alcool attendues dans le cadre de manifestations de la Ville de Carouge ( LC 08 521 )
Règlements
Carouge à votre service
01 janvier 2016
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Règlement sur les terrasses d'établissements publics (LC 08 311)
Règlements
Carouge à votre service
01 janvier 2018
file
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