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51 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Service
Date de publication
Gestion des déchets lors des manifestations - Article 37
Règlements
Voirie, espaces verts et matériel
21 juin 2023
file
Règlement de la Patinoire de Carouge
Règlements
Sports
01 octobre 2025
file
Règlement fixant le tarif des émoluments relatifs aux procédés de réclame, aux chantiers, aux terrasses, aux marchés et aux installations saisonnières sur la Ville de Carouge (LC 08 312)
Règlements
Carouge à votre service
01 mai 2018
file
Conditions générales d'inscription et de participation aux camps Sports & Fun
Règlements
Sports
21 janvier 2026
file
Règlement du vide-boutique
Règlements
Carouge à votre service
01 novembre 2025
file
Règlement fixant les tarifs et les émoluments des locations et mises à disposition ponctuelles de la Ville de Carouge (LC 08 372)
Règlements
Carouge à votre service
04 octobre 2018
file
Règlement relatif au plan d’utilisation du sol (PUS) (LC 08 211)
Programmes et plans directeurs, Règlements
Urbanisme
26 février 2019
file
Règlement du vide-grenier
Règlements
Carouge à votre service
01 novembre 2025
file
Règlement relatif aux déchets des manifestations (LC 08 911, art.37 modifié)
Règlements
Carouge à votre service, Voirie, espaces verts et matériel
21 juin 2023
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives ponctuelles (LC 08 722)
Règlements
Sports
01 mai 2015
file
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