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51 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Service
Date de publication
Ludothèque Léopard: règlement relatif au prêt de jeux
Règlements
Affaires sociales
18 mars 2026
file
Règlement relatif aux subventions ponctuelles des organisations du domaine social (LC 08 514)
Règlements
Affaires sociales
18 décembre 2019
file
Règlement relatif aux subventions annuelles des organisations du domaine social (LC 08 513)
Règlements
Affaires sociales
22 janvier 2020
file
Règlement relatif à l’aide financière à la coopération et la solidarité internationales (LC 08 591)
Règlements
Affaires sociales
29 avril 2026
file
Règlement relatif aux salles et locaux de la Ville de Carouge (LC 08 371)
Règlements
Carouge à votre service, Bâtiments
01 mai 2018
file
Règlement relatif au matériel des manifestations (LC 08 375)
Règlements
Carouge à votre service, Bâtiments
01 mai 2018
file
Règlement du vide-grenier
Règlements
Carouge à votre service
01 novembre 2025
file
Règlement fixant les tarifs et les émoluments des locations et mises à disposition ponctuelles de la Ville de Carouge (LC 08 372)
Règlements
Carouge à votre service
04 octobre 2018
file
Règlement relatif aux déchets des manifestations (LC 08 911, art.37 modifié)
Règlements
Carouge à votre service, Voirie, espaces verts et matériel
21 juin 2023
file
Règlement fixant les tarifs de location des locaux communaux pour les locations régulières (LC 08 373)
Règlements
Carouge à votre service
01 juillet 2013
file
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