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53 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Service
Date de publication
Règlement sur les terrasses d'établissements publics (LC 08 311)
Règlements
Carouge à votre service
01 janvier 2018
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Règlement communal sur les marchés de détails et champs de foire (LC 08 03)
Règlements
Carouge à votre service
01 janvier 2020
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Règlement du vide-boutique
Règlements
Carouge à votre service
01 novembre 2025
file
Règlement fixant le tarif des émoluments relatifs aux procédés de réclame, aux chantiers, aux terrasses, aux marchés et aux installations saisonnières sur la Ville de Carouge (LC 08 312)
Règlements
Carouge à votre service
01 mai 2018
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Règlement du vide-grenier
Règlements
Carouge à votre service
01 novembre 2025
file
Règlement fixant les tarifs et les émoluments des locations et mises à disposition ponctuelles de la Ville de Carouge (LC 08 372)
Règlements
Carouge à votre service
04 octobre 2018
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Règlement relatif aux déchets des manifestations (LC 08 911, art.37 modifié)
Règlements
Carouge à votre service, Voirie, espaces verts et matériel
21 juin 2023
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Règlement fixant les tarifs de location des locaux communaux pour les locations régulières (LC 08 373)
Règlements
Carouge à votre service
01 juillet 2013
file
Règlement sur les installations saisonnières de la Ville de Carouge (LC 08 841)
Règlements
Carouge à votre service
29 avril 2021
file
Règlement relatif aux structures d'accueil de la petite enfance carougeoises (LC 08 551)
Règlements
Enfance
01 avril 2026
file
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