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53 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Service
Date de publication
Règlement fixant le tarif des émoluments relatifs aux procédés de réclame, aux chantiers, aux terrasses, aux marchés et aux installations saisonnières sur la Ville de Carouge (LC 08 312)
Règlements
Carouge à votre service
01 mai 2018
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Règlement fixant les tarifs de location des locaux communaux pour les locations régulières (LC 08 373)
Règlements
Carouge à votre service
01 juillet 2013
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Règlement fixant les tarifs et les émoluments des locations et mises à disposition ponctuelles de la Ville de Carouge (LC 08 372)
Règlements
Carouge à votre service
04 octobre 2018
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Règlement relatif à l'octroi de subventions en faveur de la création cinématographique et de la diffusion (LC 08 851)
Règlements
Affaires culturelles et communication
30 août 2018
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Règlement relatif à l'utilisation du domaine public de la Ville de Carouge (LC 08 313)
Règlements
Carouge à votre service
01 janvier 2020
file
Règlement relatif à la piscine (LC 08 712)
Règlements
Sports
28 février 2024
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Règlement relatif à l’affichage (LC 08 851)
Règlements
Urbanisme
15 février 2023
file
Règlement relatif à l’aide financière à la coopération et la solidarité internationales (LC 08 591)
Règlements
Affaires sociales
29 avril 2026
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions culturelles annuelles (LC 08 691)
Règlements
Affaires culturelles et communication
01 mai 2015
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions culturelles ponctuelles (LC 08 692)
Règlements
Affaires culturelles et communication
30 août 2018
file
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