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51 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Date de publication
Règlement relatif aux déchets des manifestations (LC 08 911, art.37 modifié)
Règlements
21 juin 2023
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Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives ponctuelles (LC 08 722)
Règlements
01 mai 2015
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Règlement du concours international de céramique
Règlements, Publications du Musée
01 juin 2025
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Règlement communal relatif à la gestion des déchets (LC 08 911)
Règlements
01 janvier 2018
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Règlement d'utilisation des bibliothèques de Carouge
Règlements
24 août 2024
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Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives annuelles (LC 08 721)
Règlements
01 mai 2015
file
Regulations of the International Ceramics Competition
Publications du Musée, Règlements
01 juin 2025
file
Règlement du Conseil municipal (LC 08 111)
Règlements
24 juin 2021
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions culturelles ponctuelles (LC 08 692)
Règlements
30 août 2018
file
Règlement relatif à la piscine (LC 08 712)
Règlements
28 février 2024
file
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