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342 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Service
Date de publication
Règlement relatif au matériel des manifestations (LC 08 375)
Règlements
Carouge à votre service, Bâtiments
01 mai 2018
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Contrôle des appareils à gaz lors de manifestations
Règlements, Fiches d'information
Carouge à votre service
16 octobre 2024
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Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives ponctuelles (LC 08 722)
Règlements
Sports
01 mai 2015
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Regolamento del concorso internazionale di ceramica
Publications du Musée, Règlements
Affaires culturelles et communication
01 juin 2025
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives annuelles (LC 08 721)
Règlements
Sports
01 mai 2015
file
Règlement relatif aux subventions annuelles - développement durable (LC 08 951)
Règlements
Urbanisme
01 mai 2015
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Règlement relatif aux subventions ponctuelles des organisations du domaine social (LC 08 514)
Règlements
Affaires sociales
18 décembre 2019
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Règlement fixant les tarifs de location des locaux communaux pour les locations régulières (LC 08 373)
Règlements
Carouge à votre service
01 juillet 2013
file
Règlement relatif aux subventions ponctuelles - développement durable (LC 08 952)
Règlements
Urbanisme
01 mai 2015
file
Règlement relatif aux subventions annuelles des organisations du domaine social (LC 08 513)
Règlements
Affaires sociales
22 janvier 2020
file
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