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370 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Service
Date de publication
Fiche de contact et d'accord des différentes parties pour un procédé de réclame
Formulaires
Carouge à votre service
01 janvier 2000
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Exemples des différents types de procédés de réclame
Fiches d'information
Carouge à votre service
01 janvier 2000
file
Plan-guide Carouge-Est, 2009
Programmes et plans directeurs
Urbanisme
14 septembre 2009
file
Principes généraux d’aménagement, Plan-guide Carouge-Est, 2011
Programmes et plans directeurs, Chartes, directives
Urbanisme
16 juin 2011
file
Formulaire de demande d’accès aux documents (selon LIPAD)
Formulaires
Affaires culturelles et communication
01 juillet 2012
file
Règlement fixant les tarifs de location des locaux communaux pour les locations régulières (LC 08 373)
Règlements
Carouge à votre service
01 juillet 2013
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions culturelles annuelles (LC 08 691)
Règlements
Affaires culturelles et communication
01 mai 2015
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives annuelles (LC 08 721)
Règlements
Sports
01 mai 2015
file
Règlement relatif aux subventions annuelles - développement durable (LC 08 951)
Règlements
Urbanisme
01 mai 2015
file
Règlement relatif aux subventions ponctuelles - développement durable (LC 08 952)
Règlements
Urbanisme
01 mai 2015
file
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