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290 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Date de publication
Procès-verbal du Conseil municipal du 13 novembre 2025
11 décembre 2025
file
Règlement relatif au personnel auxiliaire et agents spécialisés
Doc. Ressources humaines, Règlements
17 décembre 2025
file
Règlement sur les terrasses d'établissements publics (LC 08 311)
Règlements
01 janvier 2018
file
Concept directeur relatif à l'affichage et aux procédés de réclame
Chartes, directives, Règlements
01 juin 2022
file
Règlement relatif au personnel apprenti
Doc. Ressources humaines, Règlements
24 mars 2022
file
Règlement communal sur les marchés de détails et champs de foire (LC 08 03)
Règlements
01 janvier 2020
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions en matière de biodiversité et d'arborisation (LC 08 953)
Règlements
01 septembre 2024
file
Règlement relatif à l’affichage (LC 08 851)
Règlements
15 février 2023
file
Règlement relatif aux démarches de prévention alcool attendues dans le cadre de manifestations de la Ville de Carouge ( LC 08 521 )
Règlements
01 janvier 2016
file
Règlement communal relatif à la gestion des déchets (LC 08 911)
Règlements
01 janvier 2018
file
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