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285 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Date de publication
Procès-verbal du Conseil municipal du 13 novembre 2025
11 décembre 2025
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Délibération du Conseil municipal du 11 décembre 2025
11 décembre 2025
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Règlement relatif à l’octroi de subventions culturelles ponctuelles (LC 08 692)
Règlements
30 août 2018
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Règlement relatif à la piscine (LC 08 712)
Règlements
28 février 2024
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Règlement relatif aux subventions annuelles - développement durable (LC 08 951)
Règlements
01 mai 2015
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Règlement relatif à l’octroi de subventions culturelles annuelles (LC 08 691)
Règlements
01 mai 2015
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Règles relatives à l'utilisation du skate plaza et pump track au Carrefour du mouvement
Règlements
01 janvier 2025
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Règlement relatif aux subventions ponctuelles - développement durable (LC 08 952)
Règlements
01 mai 2015
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Règlement relatif au personnel étudiant
Doc. Ressources humaines, Règlements
25 novembre 2021
file
Règlement relatif à l'octroi de subventions en faveur de la création cinématographique et de la diffusion (LC 08 851)
Règlements
30 août 2018
file
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