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285 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Date de publication
Exemples des différents types de procédés de réclame
Fiches d'information
01 janvier 2000
file
Fiche de contact et d'accord des différentes parties pour un procédé de réclame
Formulaires
01 janvier 2000
file
Formulaire de demande d’accès aux documents (selon LIPAD)
Formulaires
01 juillet 2012
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Règlement fixant les tarifs de location des locaux communaux pour les locations régulières (LC 08 373)
Règlements
01 juillet 2013
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives ponctuelles (LC 08 722)
Règlements
01 mai 2015
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives annuelles (LC 08 721)
Règlements
01 mai 2015
file
Règlement relatif aux subventions annuelles - développement durable (LC 08 951)
Règlements
01 mai 2015
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions culturelles annuelles (LC 08 691)
Règlements
01 mai 2015
file
Règlement relatif aux subventions ponctuelles - développement durable (LC 08 952)
Règlements
01 mai 2015
file
Règlement relatif aux démarches de prévention alcool attendues dans le cadre de manifestations de la Ville de Carouge ( LC 08 521 )
Règlements
01 janvier 2016
file
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