La Ville de Carouge entend privilégier la vie associative et sociale carougeoise dans la mise à disposition des infrastructures communales. Les règlements ci-dessous détaillent toutes les informations utiles relatives aux ayant-droits, aux tarifs et aux modalités de traitement des demandes mais également aux délais, aux conditions et au paiement des diverses prestations.
- Règlement relatif à l’affichage et au concept directeur de la Ville de Carouge (LC 08-851)
- Concept directeur du règlement relatif à l'affichage public
- Règlement communal sur les marchés de détails et champs de foire
( LC 08 03 ) Règlement sur les terrasses d’établissements publics
( LC 08 311 )Règlement sur les installations saisonnières de la Ville de Carouge
( LC 08 841 )Règlement fixant les tarifs de location des locaux communaux pour les locations régulières de la Ville de Carouge
( LC 08 373 )Règlement relatif aux démarches de prévention alcool attendues dans le cadre de manifestations de la Ville de Carouge
( LC 08 521 )Règlement du cimetière de la Ville de Carouge et Directive concernant les tarifs du cimetiere 2021
( LC 08 351 )Règlement relatif à la gestion des déchets de la Ville de Carouge
( LC 08 911 )Règlement relatif aux structures d’accueil de la petite enfance carougeoises
( LC 08 551 )Règlement fixant le tarif des émoluments relatifs aux procédés de réclame, aux chantiers, aux terrasses, aux marchés et aux installations saisonnières sur la Ville de Carouge
( LC 08 312 )Règlement relatif à l’utilisation du domaine public de la Ville de Carouge
( LC 08 313 )Règlement relatif aux salles et locaux de la Ville de Carouge
( LC 08 371 )Règlement fixant les tarifs et les émoluments des locations et mises à disposition ponctuelles de la Ville de Carouge
( LC 08 372 )Règlement relatif au matériel de manifestations de la Ville de Carouge
( LC 08 375 )Règlement relatif au plan d'utilisation du sol Vieux-Carouge, Octroi, Armes et Promenades
Plan d'utilisation du sol Vieux-Carouge, Octroi et Promenades
