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296 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Date de publication
Règlement du vide-boutique
Règlements
01 November 2025
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Règlement du vide-grenier
Règlements
01 November 2025
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Règlement fixant le tarif des émoluments relatifs aux procédés de réclame, aux chantiers, aux terrasses, aux marchés et aux installations saisonnières sur la Ville de Carouge (LC 08 312)
Règlements
01 May 2018
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Règlement fixant les tarifs de location des locaux communaux pour les locations régulières (LC 08 373)
Règlements
01 July 2013
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Règlement fixant les tarifs et les émoluments des locations et mises à disposition ponctuelles de la Ville de Carouge (LC 08 372)
Règlements
04 October 2018
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Règlement relatif à l'octroi de subventions en faveur de la création cinématographique et de la diffusion (LC 08 851)
Règlements
30 August 2018
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Règlement relatif à l'utilisation du domaine public de la Ville de Carouge (LC 08 313)
Règlements
01 January 2020
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Règlement relatif à la piscine (LC 08 712)
Règlements
28 February 2024
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Règlement relatif à l’affichage (LC 08 851)
Règlements
15 February 2023
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Règlement relatif à l’aide financière à la coopération et la solidarité internationales (LC 08 591)
Règlements
04 June 2025
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