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342 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Service
Date de publication
Règlement communal relatif à la gestion des déchets (LC 08 911)
Règlements
Voirie, espaces verts et matériel
01 January 2018
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Règlement sur les terrasses d'établissements publics (LC 08 311)
Règlements
Carouge à votre service
01 January 2018
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Règlement relatif aux démarches de prévention alcool attendues dans le cadre de manifestations de la Ville de Carouge ( LC 08 521 )
Règlements
Carouge à votre service
01 January 2016
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Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives ponctuelles (LC 08 722)
Règlements
Sports
01 May 2015
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Règlement relatif à l’octroi de subventions culturelles annuelles (LC 08 691)
Règlements
Affaires culturelles et communication
01 May 2015
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Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives annuelles (LC 08 721)
Règlements
Sports
01 May 2015
file
Règlement relatif aux subventions annuelles - développement durable (LC 08 951)
Règlements
Urbanisme
01 May 2015
file
Règlement relatif aux subventions ponctuelles - développement durable (LC 08 952)
Règlements
Urbanisme
01 May 2015
file
Règlement fixant les tarifs de location des locaux communaux pour les locations régulières (LC 08 373)
Règlements
Carouge à votre service
01 July 2013
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Formulaire de demande d’accès aux documents (selon LIPAD)
Formulaires
Affaires culturelles et communication
01 July 2012
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