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374 Publications

Titre de la publication
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Date de publication
Règlement relatif aux démarches de prévention alcool attendues dans le cadre de manifestations de la Ville de Carouge ( LC 08 521 )
Règlements
Carouge à votre service
01 January 2016
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Règlement relatif aux subventions ponctuelles - développement durable (LC 08 952)
Règlements
Urbanisme
01 May 2015
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Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives ponctuelles (LC 08 722)
Règlements
Sports
01 May 2015
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Règlement relatif à l’octroi de subventions culturelles annuelles (LC 08 691)
Règlements
Affaires culturelles et communication
01 May 2015
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Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives annuelles (LC 08 721)
Règlements
Sports
01 May 2015
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Règlement relatif aux subventions annuelles - développement durable (LC 08 951)
Règlements
Urbanisme
01 May 2015
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Règlement fixant les tarifs de location des locaux communaux pour les locations régulières (LC 08 373)
Règlements
Carouge à votre service
01 July 2013
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Formulaire de demande d’accès aux documents (selon LIPAD)
Formulaires
Affaires culturelles et communication
01 July 2012
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Principes généraux d’aménagement, Plan-guide Carouge-Est, 2011
Programmes et plans directeurs, Chartes, directives
Urbanisme
16 June 2011
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Plan-guide Carouge-Est, 2009
Programmes et plans directeurs
Urbanisme
14 September 2009
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