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51 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Service
Date de publication
Règlement relatif à l'utilisation du domaine public de la Ville de Carouge (LC 08 313)
Règlements
Carouge à votre service
01 janvier 2020
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Règlement communal sur les marchés de détails et champs de foire (LC 08 03)
Règlements
Carouge à votre service
01 janvier 2020
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Règlement relatif aux subventions ponctuelles des organisations du domaine social (LC 08 514)
Règlements
Affaires sociales
18 décembre 2019
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Plan d'utilisation du sol Vieux-Carouge, Octroi et Promenades
Plans, géolocalisation, Règlements
Urbanisme
26 février 2019
file
Règlement relatif au plan d’utilisation du sol (PUS) (LC 08 211)
Programmes et plans directeurs, Règlements
Urbanisme
26 février 2019
file
Directive pour l’exécution du Règlement L1 10.15 - empiètements des chantiers - domaine public
Règlements, Chartes, directives
Urbanisme
10 octobre 2018
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Règlement fixant les tarifs et les émoluments des locations et mises à disposition ponctuelles de la Ville de Carouge (LC 08 372)
Règlements
Carouge à votre service
04 octobre 2018
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Règlement relatif à l'octroi de subventions en faveur de la création cinématographique et de la diffusion (LC 08 851)
Règlements
Affaires culturelles et communication
30 août 2018
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions culturelles ponctuelles (LC 08 692)
Règlements
Affaires culturelles et communication
30 août 2018
file
Règlement fixant le tarif des émoluments relatifs aux procédés de réclame, aux chantiers, aux terrasses, aux marchés et aux installations saisonnières sur la Ville de Carouge (LC 08 312)
Règlements
Carouge à votre service
01 mai 2018
file
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