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50 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Date de publication
Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives ponctuelles (LC 08 722)
Règlements
01 mai 2015
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Règlement relatif au matériel des manifestations (LC 08 375)
Règlements
01 mai 2018
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Règlement relatif au personnel apprenti
Doc. Ressources humaines, Règlements
24 mars 2022
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Règlement relatif au personnel auxiliaire et agents spécialisés
Doc. Ressources humaines, Règlements
25 novembre 2021
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Règlement relatif au personnel étudiant
Doc. Ressources humaines, Règlements
25 novembre 2021
file
Règlement relatif au personnel stagiaire
Doc. Ressources humaines, Règlements
25 novembre 2021
file
Règlement relatif au plan d’utilisation du sol (PUS) (LC 08 211)
Programmes et plans directeurs, Règlements
26 février 2019
file
Règlement relatif aux déchets des manifestations (LC 08 911, art.37 modifié)
Règlements
21 juin 2023
file
Règlement relatif aux démarches de prévention alcool attendues dans le cadre de manifestations de la Ville de Carouge ( LC 08 521 )
Règlements
01 janvier 2016
file
Règlement relatif aux salles et locaux de la Ville de Carouge (LC 08 371)
Règlements
01 mai 2018
file
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