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269 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Date de publication
Reglement des Internationalen Keramikwettbewerbs
Publications du Musée, Règlements
01 juin 2025
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Règlement des restaurants scolaires de la Ville de Carouge
01 juillet 2025
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Règlement du concours international de céramique
Règlements, Publications du Musée
01 juin 2025
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Règlement du Conseil municipal (LC 08 111)
Règlements
24 juin 2021
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Règlement du vide-boutique
Règlements
01 novembre 2025
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Règlement du vide-grenier
Règlements
01 novembre 2025
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Règlement fixant le tarif des émoluments relatifs aux procédés de réclame, aux chantiers, aux terrasses, aux marchés et aux installations saisonnières sur la Ville de Carouge (LC 08 312)
Règlements
01 mai 2018
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Règlement fixant les tarifs de location des locaux communaux pour les locations régulières (LC 08 373)
Règlements
01 juillet 2013
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Règlement fixant les tarifs et les émoluments des locations et mises à disposition ponctuelles de la Ville de Carouge (LC 08 372)
Règlements
04 octobre 2018
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Règlement relatif à l'octroi de subventions en faveur de la création cinématographique et de la diffusion (LC 08 851)
Règlements
30 août 2018
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