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285 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Date de publication
Règlement relatif à l’octroi de subventions culturelles ponctuelles (LC 08 692)
Règlements
30 août 2018
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Règlement relatif à l’octroi de subventions en matière de biodiversité et d'arborisation (LC 08 953)
Règlements
01 septembre 2024
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Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives annuelles (LC 08 721)
Règlements
01 mai 2015
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Règlement relatif à l’octroi de subventions sportives ponctuelles (LC 08 722)
Règlements
01 mai 2015
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Règlement relatif au matériel des manifestations (LC 08 375)
Règlements
01 mai 2018
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Règlement relatif au personnel apprenti
Doc. Ressources humaines, Règlements
24 mars 2022
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Règlement relatif au personnel auxiliaire et agents spécialisés
Doc. Ressources humaines, Règlements
17 décembre 2025
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Règlement relatif au personnel étudiant
Doc. Ressources humaines, Règlements
25 novembre 2021
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Règlement relatif au personnel stagiaire
Doc. Ressources humaines, Règlements
25 novembre 2021
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Règlement relatif au plan d’utilisation du sol (PUS) (LC 08 211)
Programmes et plans directeurs, Règlements
26 février 2019
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