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Publications
Publications
et documents
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285 Publications
Règlement relatif aux déchets des manifestations (LC 08 911, art.37 modifié)
Règlements
21 juin 2023
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Règlement relatif aux démarches de prévention alcool attendues dans le cadre de manifestations de la Ville de Carouge ( LC 08 521 )
Règlements
01 janvier 2016
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Règlement relatif aux salles et locaux de la Ville de Carouge (LC 08 371)
Règlements
01 mai 2018
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Règlement relatif aux structures d'accueil de la petite enfance carougeoises (LC 08 551)
Règlements
01 avril 2024
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Règlement relatif aux subventions annuelles - développement durable (LC 08 951)
Règlements
01 mai 2015
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Règlement relatif aux subventions annuelles des organisations du domaine social (LC 08 513)
Règlements
22 janvier 2020
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Règlement relatif aux subventions ponctuelles - développement durable (LC 08 952)
Règlements
01 mai 2015
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Règlement relatif aux subventions ponctuelles des organisations du domaine social (LC 08 514)
Règlements
18 décembre 2019
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Règlement sur les installations saisonnières de la Ville de Carouge (LC 08 841)
Règlements
29 avril 2021
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Règlement sur les terrasses d'établissements publics (LC 08 311)
Règlements
01 janvier 2018
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