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354 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Service
Date de publication
Journal communal "VivreCarouge" n°84
Journal communal
Affaires culturelles et communication
01 décembre 2018
file
Directive pour l’exécution du Règlement L1 10.15 - empiètements des chantiers - domaine public
Règlements, Chartes, directives
Urbanisme
10 octobre 2018
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Règlement fixant les tarifs et les émoluments des locations et mises à disposition ponctuelles de la Ville de Carouge (LC 08 372)
Règlements
Carouge à votre service
04 octobre 2018
file
Journal communal "VivreCarouge" n°83
Journal communal
Affaires culturelles et communication
01 septembre 2018
file
Règlement relatif à l'octroi de subventions en faveur de la création cinématographique et de la diffusion (LC 08 851)
Règlements
Affaires culturelles et communication
30 août 2018
file
Règlement relatif à l’octroi de subventions culturelles ponctuelles (LC 08 692)
Règlements
Affaires culturelles et communication
30 août 2018
file
Journal communal "VivreCarouge" n°82
Journal communal
Affaires culturelles et communication
01 juin 2018
file
Règlement relatif aux salles et locaux de la Ville de Carouge (LC 08 371)
Règlements
Carouge à votre service, Bâtiments
01 mai 2018
file
Règlement fixant le tarif des émoluments relatifs aux procédés de réclame, aux chantiers, aux terrasses, aux marchés et aux installations saisonnières sur la Ville de Carouge (LC 08 312)
Règlements
Carouge à votre service
01 mai 2018
file
Règlement relatif au matériel des manifestations (LC 08 375)
Règlements
Carouge à votre service, Bâtiments
01 mai 2018
file
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