L’inventaire (ou liste des documents) des archives de Carouge est consultable en ligne, sur ge.archivescommunales.ch, une plateforme partagée par plusieurs communes genevoises:
Accéder à ge.archivescommunales.ch
Pour l'instant, cette base de données n'offre que peu d’accès à des documents numérisés. La numérisation est actuellement en cours. Vous y trouverez une partie des documents suivants:
Pour connaître le type de documents conservés, vous pouvez consulter la page dédiée:
Si vous souhaitez faire des recherches généalogiques vous pouvez venir consulter les registres d'état civil (naissances, mariages, décès) aux Archives communales de Carouge.
Ils sont disponibles à la consultation:
Pour les demandes de consultations qui succèdent à ces dates, il vous faudra directement faire une demande auprès de l’Office l'état civil de Carouge.
Si vous souhaitez consulter les registres d'état civil en format numérique, vous les trouverez aux Archives d'État en cliquant sur le lien suivant:
La consultation de documents d'archives se fait dans la salle de lecture, à l'accueil des Archives communales, sur rendez-vous.
Le personnel des archives communales se rend disponible pour renseigner les personnes intéressées par l’histoire de la commune et les guider dans leurs recherches.
Les ordinateurs portables sont admis dans la salle de consultation.
Wi-Fi gratuit disponible.
Les documents d’archives sont consultables librement, mais uniquement après expiration des délais de protection fixés par la loi cantonale rsGE B 2 15: Loi sur les archives publiques (LArch).
Le fait qu’un document figure dans les inventaires en ligne ne garantit pas automatiquement sa communicabilité.
Selon la législation en vigueur dans le canton de Genève, le délai de protection standard est de 25 ans après la clôture du dossier. Passé ce délai, les documents deviennent librement accessibles.
Des délais supplémentaires s’appliquent toutefois à certains documents contenant des données personnelles sensibles ou des éléments relatifs à la personnalité et peuvent être prolongés jusqu'à 100 ans.
S’agissant des fonds d’archives privées, des conditions particulières peuvent exister. Les conventions encadrant ces fonds peuvent prévoir des délais spécifiques, voire nécessiter une autorisation préalable pour la consultation.
Certains documents peuvent contenir des données sensibles (personnelles, médicales, judiciaires, etc.). Les consultantes et consultants doivent respecter la vie privée des personnes mentionnées. Toute diffusion d’informations portant atteinte à l’honneur ou à la sphère privée est interdite (art. 28 du Code civil suisse) et peut entraîner des poursuites. La Loi fédérale sur la protection des données (LPD) prévoit également des sanctions en cas de violation.
De nombreux documents sont protégés par le droit d’auteur. Leur utilisation (reproduction, diffusion, etc.) au-delà de la consultation ou de la citation nécessite l’autorisation des ayants droit, conformément à la Loi sur le droit d’auteur (LDA).
La Ville de Carouge a sélectionné des informations utiles selon plusieurs profils: actualités, contenus d'informations, événements, publications, lieux. Ne passez pas à côté des pages faites pour vous!
