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51 Publications

Titre de la publication
Catégorie
Service
Date de publication
Gestion des déchets lors des manifestations - Article 37
Règlements
Voirie, espaces verts et matériel
21 juin 2023
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Règlement relatif à l’affichage (LC 08 851)
Règlements
Urbanisme
15 février 2023
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Concept directeur relatif à l'affichage et aux procédés de réclame
Chartes, directives, Règlements
Urbanisme
01 juin 2022
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Règlement relatif au personnel apprenti
Doc. Ressources humaines, Règlements
Ressources humaines
24 mars 2022
file
Règlement relatif au personnel étudiant
Doc. Ressources humaines, Règlements
Ressources humaines
25 novembre 2021
file
Règlement relatif au personnel stagiaire
Doc. Ressources humaines, Règlements
Ressources humaines
25 novembre 2021
file
Règlement du Conseil municipal (LC 08 111)
Règlements
Secrétariat général
24 juin 2021
file
Règlement sur les installations saisonnières de la Ville de Carouge (LC 08 841)
Règlements
Carouge à votre service
29 avril 2021
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Règlement communal du cimetière de Carouge (LC 08 351)
Règlements, État civil
Voirie, espaces verts et matériel, Affaires sociales, Office de l'état civil
17 septembre 2020
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Règlement relatif aux subventions annuelles des organisations du domaine social (LC 08 513)
Règlements
Affaires sociales
22 janvier 2020
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